BiomaDérogation espèces protégées

Du diagnostic de terrain au dossier scellé.

Bioma tire du projet ce qui s'applique — zonages, procédures, protection des espèces au lieu du projet —, monte sur les mêmes faits les dossiers qu'il exige, dimensionne la séquence Éviter–Réduire–Compenser, et refuse de déclarer une dérogation déposable tant qu'un point rédhibitoire subsiste.

Accès au registre

Vos dossiers sont isolés par bureau d'études.

Statuts: TAXREF et base « Statuts » du MNHN, ingérés et versionnés. Jamais un modèle de langue.
Verdict: Déterministe et traçable : chaque blocage cite sa base réglementaire.
Scellés: Instantanés horodatés et chaînés par empreinte, rejouables en contentieux.